Cette séance se déroulera le lundi15 juillet 2024 à la salle polyvalente de St Maurice le Souterraine.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Actes pris par le président dans le cadre de ses délégations : Référent Santé Accueil Inclusif et Santé Environnementale dans les Etablissements d’Accueil du jeune Enfant.
- Ressources Humaines : Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent et recrutement, le cas échéant, d’un agent contractuel pour assurer les fonctions de responsable du service Habitat Urbanisme.
- Ressources Humaines : Modalités de mise en œuvre du Compte personnel de formation (CPF) pour les agents de la Communauté de Communes.
- Ressources Humaines : Convention de prestation Offre locale CNAS.
- Culture : Programmation du Centre Culturel Yves Furet pour la saison 2024-2025 et actualisation des tarifs.
- Commande publique : Attribution des marchés de travaux concernant le projet de réhabilitation des îlots de l’aire d’accueil des gens du voyage et mise à jour des demandes de subventions.
- Commande publique : Avenant aux marchés de travaux pour la réhabilitation d’un bâtiment industriel à La Souterraine
- Urbanisme : Avis de la communauté de communes du Pays Sostranien concernant la construction de la centrale photovoltaïque au lieu-dit « Moulin de Chansaud » sur la commune de Saint-Agnant-de-Versillat.
- Urbanisme : Engagement d’une procédure de révision à objet unique du PLUi du Pays Sostranien pour la mise en œuvre du jugement rendu par le tribunal administratif de Limoges le 28 septembre 2023.