Conseil communautaire lundi 04 novembre 2024

Cette séance se déroulera le lundi 04 novembre 2024, salle du conseil municipal à la Mairie de La Souterraine.

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Information des actes pris par le Président dans le cadre des délégations accordées par l’Assemblée délibéra
  2. Enfance jeunesse : Demande de subvention exceptionnelle à la Caf de la Creuse pour l’accompagnement de la Communauté de Communes dans la reprise du multi-accueil au titre de l’année 2024
  3. Enfance jeunesse : Modification du règlement intérieur du multi-accueil Les Pitchounets concernant la facturation des jours d’absence des enfants
  4. Finances : Dépôt d’une demande de subvention LEADER au titre de la programmation 2024 du Centre Culturel Yves Furet
  5. Finances : Décisions modificatives pour la réalisation de travaux de remise en état des locaux de la Pépinière d’Entreprises
  6. Finances : décision modificative d’augmentation de crédits sur le budget annexe Ateliers Relais pour intégrer un dégrèvement de taxes foncières à reverser à l’entreprise SOMAC
  7. Finances : Demande de fonds de concours de la Commune de Noth pour le changement du bloc sanitaire du camping de la Cazine
  8. Économie : Développement de la filière design et demande de subvention FNADT à hauteur de 100 000€ pour la période 2025-2026-2027
  9. Économie : Structuration de la filière EAU : feuille de route, stratégie de structuration de la filière
  10. Économie : Aide directe aux entreprises
    1. La Souterraine Industrie (LSI)
    2. Office International de l’Eau (OIEau)
    3. PRO-FUSION
    4. Cofinancement de la Quinzaine de la mode responsable en Nouvelle Aquitaine du 7 au 20 octobre 2024
  11. Économie : ZAE de la Prade
    1. Vente du lot n°9 – parcelle ZE 139
    2. Projet de station de lavage camping-car porté par la SARL Éric Lavage
    3. Projet de station de lavage n°2
    4. Projet SEPRIC-DUVAL, implantation de 5 enseignes
  12. Économie : Proposition de prolongation du bail commercial de la boulangerie d’Azérables
  13. Économie : Dispositif d’aide à la dynamisation des centre-bourgs – Pharmacie d’Azérables
  14. Économie : Demande d’acquisition des garages de la Pépinière d’Entreprises par l’entreprise NAUDON-MATHE