Conseil communautaire lundi 02 décembre 2024

Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 02 décembre 2024 à 18h00, salle de réunion du Bâtiment récréatif (Ex LOFT) – Avenue de la Liberté à La Souterraine.

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Présentation en début de séance du nouveau Service Public de la Petite Enfance par la Caisse d’Allocations Familiales de la Creuse
  • Information des actes pris par le Président dans le cadre des délégations accordées par l’Assemblée délibérante

Puis,

  1. Ressources humaines : Détermination du mode de participation à la prévoyance et du montant de la participation versée aux agents
  2. Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel stagiaires et titulaires CNRACL et stagiaires, titulaires et contractuels affiliés à l’IRCANTEC
  3. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
  4. Versement anticipé de l’attribution de compensation positive aux communes membres de la Communauté de Communes du Pays Sostranien sur le 1er trimestre 2025
  5. Entente Intercommunautaire de l’Ouest Creuse : Renouvellement de la convention d’entente du 1er juin 2020 regroupant les Communautés de Communes de Bénévent/Grand-Bourg, du Pays Dunois et du Pays Sostranien
  6. Demandes de financements des postes liés au contrat de développement et de transition 2025
  7. Demande de financements LEADER au titre de l’animation, la gestion et le fonctionnement du GAL année 2025
  8. Aménagement de la ZAE de la Prade tranche 3 : Convention archéologie préventive
  9. Mise à jour des tarifs de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage au 1er janvier 2025
  10. Mise à jour des tarifs du Centre Aquatique au 1er janvier 2025
  11. Décision modificative de virement de crédits sur le Budget Principal pour le renouvellement d’un véhicule
  12. Actualisation du plan de financement du projet d’extension de la Maison de Santé Pluridisciplinaire de la Souterraine
  13. Subvention de prise en charge des frais de fonctionnement 2024 de la Maison de Santé Pluridisciplinaire
  14. Reversements au SMIPAC des produits de fiscalité professionnelle perçue sur le Parc d’Activités de la Croisière en 2024
  15. Multi-accueil Les Pitchounets : Détermination des jours de fermeture du service sur l’année 2025.