Cette séance se déroulera le jeudi 16 novembre 2023 à 19h00, Salle du Conseil Municipal de la mairie de La Souterraine.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Ressources Humaines : création de postes à la suite de la reprise en régie d’activités privées
- Reprise en régie de l’activité de l’association les Pitchounets à compter du 1er janvier 2024
- Création d’un poste d’adjoint d’animation au 1er janvier 2024 pour le multi-accueil Les Pitchounets
- Reprise en régie de l’activité de la Base VTT à compter du 1er janvier 2024
- Revalorisation des taux de remboursement des frais de mission
- Mise en place des titres restaurant
- Evolution de la Protection Sociale Complémentaire des agents au 1er janvier 2024*
- Économie : Subventions d’équipement aux Communes membres de la Communauté de Communes
- Dispositif de soutien à la dynamisation des centres-bourgs, attribution d’une subvention à la Commune de St Maurice La Souterraine pour la réhabilitation d’un local pour l’implantation d’un commerce multiservices
- Dispositif de soutien à la dynamisation des centres-bourgs, attribution d’une subvention à la Commune de St Germain Beaupré pour la création d’un pôle multiservices et mutliactivités
- Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Noth pour la réhabilitation du camping municipal à La Cazine
- Finances :
- Solde de la participation 2019 de la Communauté de Communes Monts et Vallées Ouest Creuse au Syndicat Mixte Contrat de Rivière Gartempe
- Centre aquatique : Création d’un « tarif gratuit » pour les stagiaires formation BNSSA
- Aire d’Accueil des Gens du Voyage : Augmentation des tarifs à compter du 1er janvier 2024
- Centre Culturel Yves Furet : demande de subvention LEADER au titre de la programmation Musiques Actuelles
- Décision modificative d’augmentation de crédits sur le budget annexe Ateliers Relais
- Urbanisme : approbation du projet de modification n°1 du PLUI du Pays Sostranien
- Enfance-Jeunesse : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) au 1er janvier 2024
- Commande Publique
- Transfert par la Commune de La Souterraine d’une partie de la parcelle BI 166 au profit de la Communauté de Communes du Pays Sostranien
- Avenants aux marchés de travaux
- Suite donnée aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes